Conditions d'utilisation

Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de ce site web ; en utilisant ce site web, vous acceptez intégralement ces conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions générales ou une partie de celles-ci, vous ne devez pas utiliser ce site web

Ce site web utilise des cookies. En utilisant ce site web et en acceptant ces conditions générales, vous consentez à ce qu’Opencartis utilise des cookies conformément aux conditions de la Page de confidentialité et Cookies

Licence d’utilisation du site web

Sauf mention contraire, Opencartis et/ou ses concédants de licence sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle sur le site et le matériel qui y figure. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés

Vous pouvez consulter, télécharger à des fins de mise en cache uniquement, et imprimer des pages du site web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions générales

Vous ne devez pas :

  • Vendre, louer ou sous-licencier du matériel provenant du site web
  • Reproduire, dupliquer, copier ou exploiter de toute autre manière le matériel de ce site web à des fins commerciales
  • Éditer ou modifier de toute autre manière tout matériel sur le site web

Utilisation acceptable

Vous ne devez pas utiliser ce site web d’une manière qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou une diminution de la disponibilité ou de l’accessibilité du site web ; ou d’une manière qui est illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec une activité ou un but illégal, frauduleux ou nuisible

Vous ne devez pas utiliser ce site web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui consiste en (ou est lié à) un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un ver, un enregistreur de frappe, un rootkit ou tout autre logiciel informatique malveillant

Vous ne pouvez vous engager dans aucune activité de collecte de données systématique ou automatisée (y compris, sans limitation, le traçage, l’explotation et la collecte de données) sur ou en relation avec ce site web sans le consentement écrit explicite d’Opencartis

Vous ne devez pas utiliser ce site web pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées

Contenu de l’utilisateur

Dans ces termes et conditions, “votre contenu utilisateur” signifie le matériel (y compris, sans limitation, le texte, les images, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel) que vous soumettez à ce site web, pour quelque raison que ce soit

Vous accordez à Opencartis une licence universelle, irrévocable, non exclusive et libre de droits d’utilisation, de reproduction, d’adaptation, de publication, de traduction et de distribution de votre contenu utilisateur dans tout média existant ou futur. Vous accordez également à Opencartis le droit de sous-licencier ces droits, et le droit d’intenter une action en justice pour violation de ces droits

Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux d’un tiers et ne doit pas pouvoir donner lieu à une action en justice, que ce soit contre vous ou contre Opencartis ou un tiers (dans chaque cas en vertu de toute loi applicable)

Vous ne devez soumettre au site web aucun contenu d’utilisateur qui fait ou a fait l’objet d’un avis ou d’une procédure judiciaire effective ou d’une autre plainte similaire

Opencartis se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout matériel soumis à ce site, ou stocké sur les serveurs d’Opencartis, ou hébergé ou publié sur ce site

Pas de garanties

Ce site web est fourni “tel quel” sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. Opencartis ne donne aucune représentation ou garantie en relation avec ce site ou les informations et matériels fournis sur ce site

Sans préjudice de l’application générale du paragraphe précédent, Opencartis ne garantit pas que :

  • Ce site web sera disponible en permanence, ou ne sera pas disponible du tout ; ou
  • Les informations figurant sur ce site sont complètes, vraies, exactes ou non trompeuses

Limitations de responsabilité

Opencartis ne peut être tenu responsable envers vous (que ce soit en vertu du droit des contacts, du droit de la responsabilité civile ou autre) en relation avec ou découlant du contenu ou de l’utilisation de ce site web :

  • Dans la mesure où le site est fourni gratuitement, pour toute perte directe
  • Pour tout perte indirect, spécial ou consécutif, ou
  • Pour toute perte commerciale, perte de revenus, de bénéfices ou d’économies prévus, perte de contrats ou de relations commerciales, perte de réputation ou de clientèle, ou perte ou corruption d’informations ou de données

Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si Opencartis a été expressément informé de la perte potentielle

Caractère raisonnable

En utilisant ce site web, vous acceptez que les exclusions et les limitations de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site soient raisonnables. Si vous pensez qu’elles ne sont pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site web

Variation

Opencartis peut réviser ces termes et conditions périodiquement. Les conditions révisées s’appliqueront à l’utilisation de ce site web à partir de la date de publication des conditions révisées sur ce site web. Veuillez consulter régulièrement cette page pour vous assurer que vous connaissez la version actuelle